Délibération février 2018

http://landavran.fr/deliberations/Conseil municipal du 08/02/2018

Avis sur la modification des statuts de Vitré Communauté dans le cadre de la compétence GEMAPI

 

Madame le Maire expose,

Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L5216-05 relatif aux compétences des communautés d’agglomération ;

Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (loi MAPTAM), qui a créé la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI) ;

Vu la loi n°2015-991 du 7 Août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe) qui confie au bloc communal une compétence obligatoire en matière de « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (GEMAPI), avec transfert automatique aux EPCI à fiscalité propre, au plus tard au 1er janvier 2018 ;

Vu l’arrêté préfectoral du 29 décembre 2017 portant modification des statuts de Vitré Communauté ;

Vu le courrier cosigné par les 3 préfets de la Loire Atlantique, de l’Ille-et-Vilaine et du Morbihan, au sujet du processus d’adhésion des EPCI à fiscalité propre au futur Syndicat mixte ouvert « EPTB (Etablissement Public Territorial de Bassin) Vilaine », que va devenir l’Institution d’Aménagement de la Vilaine (IAV) ;

Considérant que la politique de l’eau et des milieux aquatiques est complexe et mobilise de nombreux acteurs et est connectée avec de nombreux autres pans de l’action publique ;

Considérant que les actions à mener peuvent être décrites sous deux angles complémentaires :

–   La proximité pour bien agir concrètement : il s’agit des actions menées actuellement par les syndicats de bassin versant locaux (à savoir pour le territoire de Vitré Communauté : les syndicats du Chevré, de la Vilaine Amont, du Haut-Couesnon, de la Seiche, du Semnon et de l’Oudon) ;

–   La coordination et la solidarité à l’échelle du bassin de la Vilaine : la coordination est assurée par la CLE (Commission Locale de l’Eau) du SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) et son établissement porteur ; elle suppose des moyens humains et techniques d’expertise, d’analyse des données, de mise en réseau des acteurs…La solidarité doit s’exercer dans la gestion des ouvrages et équipements qui structurent et sécurisent notre bassin vis-à-vis des inondations, de la production d’eau potable ;

Considérant que l’Institution d’Aménagement de la Vilaine (IAV), institution interdépartementale, fondée par les Départements d’Ille et Vilaine, de Loire-Atlantique et du Morbihan qui avait pour but initial l’aménagement hydraulique de la Vilaine, s’est transformée en syndicat mixte ouvert, dénommé «EPTB Vilaine » en 2017, pour permettre l’adhésion des EPCI et l’adoption de nouveaux statuts ;

Considérant que les missions sont distribuées en 2 grands blocs relatifs à l’eau, aux milieux aquatiques et aux inondations, et un troisième spécialisé visant la production d’eau potable ;

Considérant que le premier bloc constitue le socle des missions de l’EPTB ;

Considérant que les statuts prévoient pour l’ensemble des membres, des missions d’animation, d’études, de connaissances, de communication visant principalement le portage de la CLE du SAGE Vilaine ;

Considérant que ces missions d’expertise et d’ingénierie seront développées pour faciliter l’exercice des missions GEMAPI de proximité, réalisées par les acteurs locaux ;

Considérant que ce premier bloc vise également les missions d’aménagement sur des ouvrages hydrauliques structurants et multi-usages, en premier lieu le barrage d’Arzal, pourra également viser les 3 ouvrages de la Valière, la Cantache et la Haute-Vilaine en amont de Rennes sur le Pays de Vitré ;

Considérant que le second bloc prévoit la possibilité de réaliser pour les EPCI du bassin des « missions à la carte » ;

Considérant que les services de l’Etat se sont accordés pour la rédaction des compétences qui doivent être détenues par les EPCI pour pouvoir adhérer à l’EPTB (le « socle » du futur EPTB) ;

Considérant que ces compétences ont été écrites de manière à bien viser les actions du futur EPTB, en évitant d’ouvrir trop largement le champ de leur application ;

Il est proposé d’émettre un avis favorable à la modification des statuts de Vitré Communauté intégrant les compétences facultatives suivantes à compter du 01/01/2018
♦ animation et portage du SAGE et participations aux missions d’un EPTB,
♦ gestion des ouvrages structurants multi-usages à dominante hydraulique.

 Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à la modification des statuts de Vitré Communauté intégrant les compétences facultatives suivantes à compter du 01/01/2018 :
♦ animation et portage du SAGE et participations aux missions d’un EPTB,
♦ gestion des ouvrages structurants multi-usages à dominante hydraulique.

Subvention de fonctionnement des écoles privées de LANDAVRAN et CHAMPEAUX

Après avoir obtenu la liste des élèves au 1er janvier 2018 des deux écoles, il en ressort :

Pour l’Ecole Saint Louis de Champeaux : 28 élèves domiciliés à Landavran subventionnés à hauteur du coût moyen départemental en vigueur soit :
28 élèves de maternelle x 1180 € = 33 040 €

Pour l’Ecole Saint Joseph de Landavran :  47 élèves domiciliés à Landa-vran subventionnés à hauteur du coût moyen départemental en vigueur soit :
47 élèves de primaire x 372 € = 17 484 €                             

Total : 50 524 € qui seront versés à l’OGEC de Champeaux-Landavran en 4 fois.

Le Conseil municipal, approuve à l’unanimité cette répartition et certifie que ces montants seront repris lors de l’établissement du Budget Primitif 2018.

Subvention APEL

Comme chaque année, il est proposé de verser une subvention de 17 € par élève domiciliés sur la Commune.
Soit cette année 75 élèves répartis sur les 2 écoles : 75 x 17 = 1 275 €

Le Conseil municipal, approuve à l’unanimité cette subvention et certifie que ce montant sera repris lors de l’établissement du Budget Primitif 2018.

CAL (Comité Animations Loisirs)

Le Comité propose le veau qui a lieu le dimanche de Pentecôte suivi du concert de La Belle Famille et la fête communale.

Notez dès à présent sur vos agendas la date du dimanche 20 mai 2018

Le CAL a fait, en 2017 un don de 1 500 € à l’association Myosotis qui vient en aide aux enfants atteints de leucémie.

asso-myosotis

Commissions Délégations

COMMISSIONS

FINANCES, URBANISME, TRAVAUX
Responsable 
 : RESONET Danielle
Membres  : COQUELIN Yann, COUBRUN Gaël, MACE Frédéric, PAQUET Daniel, TRAVERS Patricia

APPEL D’OFFRES
Titulaires :
COQUELIN Yann, PAQUET Daniel, TRAVERS Patricia
Suppléants  : COUBRUN Gaël, MACE Frédéric

COMMUNICATION / ASSOCIATIONS
Responsable
 : REGNAULT Cécile
Membres  : BEAUGENDRE Brigitte, NIEL Peggy, PAQUET Marie-Agnès

AFFAIRES SOCIALES
Membres
 : BEAUGENDRE Brigitte, PAQUET Marie-Agnès, REGNAULT Cécile

ENVIRONNEMENT
Membres  : COQUELIN Yann, MIGNOT Hervé, TRAVERS Patricia

FONCTIONNEMENT ECOLE
Responsable 
 : RESONET Danielle
Membres  : BEAUGENDRE Brigitte, MALVAL Elodie, NIEL Peggy

DELEGATIONS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE CHATEAUBOURG
Titulaires 
 : RESONET Danielle, BEAUGENDRE Brigitte
Suppléant  : TRAVERS Patricia

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION DES CANTONS DE VITRE
Titulaire :
MACE Frédéric

SMICTOM
Titulaire
 : MIGNOT Hervé
Suppléant  : COUBRUN Gaël

CORRESPONDANT DEFENSE
Titulaire
 : NIEL Peggy

SYNDICAT D’URBANISME VITRE-CHATEAUBOURG
Titulaire 
 : RESONET Danielle
Suppléant  : TRAVERS Patricia

FEVILDEC (lutte contre les ennemis des cultures)
Titulaire
 : PAQUET Daniel
Suppléant  : MIGNOT Hervé

BASSIN VERSANT
Titulaire
 : TRAVERS Patricia
Suppléant  : REGNAULT Cécile

CNAS (Comité National d’Action Sociale)
Titulaires
 : NIEL Peggy, SIMON Emilie (Secrétaire de mairie)

Journée citoyenne

Déjà, en février,  les jonquilles et primevères fleurissent !!!

Prochain rendez vous le mardi 17 avril 2018. Nous pourrons planter les plants restant après le troc aux plantes !

Mardi 10 octobre 2017 : plantation de bulbes et autres petits arbustes.

Dix personnes ont répondu positivement à l’appel lancé par la municipalité. Nettoyage des massifs et plantations ont été réalisés.

Merci à tous.

journee-citoyenne-10-10-17

Dix volontaires ont participé à la deuxième journée citoyenne. Leur effort a porté sur le nettoyage des massifs autour du commerce. Après midi jugée très conviviale par les participants.

Que chacune et chacun soit remercié pour sa présence active et son efficacité.

groupe-jcitoyenne-04-2017

Troc aux plantes

Troc aux plantes

Un troc aux plantes est un moment convivial où les jardiniers amateurs ou avertis peuvent s’échanger des semences, des plants à repiquer, des boutures … ou même des livres et revues sur le jardin. C’est aussi l’occasion de discuter avec d’autres de jardinage et de découvrir de nouvelles variétés.
Les éditions précédentes ont montré que même si on n’a rien à échanger, on peut venir et repartir avec quelques plants ou boutures gratuitement !

Notez dans vos agendas la date du dimanche 15 avril 2018 et pensez à préparer vos boutures et vos plans !

Troisième édition le dimanche matin 15 octobre 2017

Une quarantaine de visiteurs qui sont partis avec plusieurs plantes.
“Excellente idée”, ” La prochaine fois, j’apporte ma table et je partage mes boutures et mes graines !” sont quelques réflexions entendues.

troc-15-10-17

La deuxième édition a eu lieu le 9 avril 2017.

Organisée par la municipalité, l’opération consiste à s’échanger des plantes, des graines, des boutures et aussi des conseils.

Ceci permet de faire des heureux en donnant ou en recevant !

troc-plantes-2017

Une prochaine édition aura lieu le dimanche 15 Octobre !

Circuits de randonnées

Découvrez le Pays de Vitré à travers de nombreuses balades au travers des sentiers de Vitré Communauté.

Un guide de randonnée est édité par Vitré Communauté et valorise les 73 circuits, répartis sur 20 fiches contenues dans une pochette.

La fiche 19 permet de randonner plus particulièrement sur la commune de Landavran : fiche Rando 19

pochette-rando

Club du bonheur

Chemin de fer et Safari en Sarthe

27 juin 2017 avec le Club de la Joie du Val d’Izé

juin-2017-sortie-club

Visite du musée de la musique mécanique

Visite de l’ancien dépôt de Beillé et parcours en autorail

Safari et dégustation dans un élevage de cerfs

Un repas est proposé aux membres. Il a été servi le 18 mai au restaurant « l’auberge des Lys » à Val d’Izé.

repas-aines-2017-club

HISTORIQUE

Le Club du Bonheur de Landavran a vu le jour en 1979.

Le 1er Président a été M. Jean BRETON, puis se sont succédés
le 2ème Président M. Victor BOUVET,
le 3ème Président M. Victor VIEL,
le 4ème Président M. Amand BOUGERE, et enfin
le 5ème et actuel Président M. Jean DELAUNAY.

A sa création, chaque club de retraités pouvait choisir le nom du club de sa commune. A Landavran, c’est le Club du Bonheur qui a été retenu. Dans d’autres communes, c’est, par exemple, le Club de la Joie, le Club des Retraités ou encore le Club de la Bricane* à Montautour.
* La bricane est une plante qui pousse dans les bois, dans les terrains rocheux. Elle servait surtout dans le passé à faire la litière des vaches.

Nous espérons que les jeunes retraités prendront la suite de cette association, si importante pour maintenir le lien social auprès des personnes vieillissantes.

Club du bonheur

Chemin de fer et Safari en Sarthe

27 juin 2017 avec le Club de la Joie du Val d’Izé

juin-2017-sortie-club

Visite du musée de la musique mécanique

Visite de l’ancien dépôt de Beillé et parcours en autorail

Safari et dégustation dans un élevage de cerfs

Un repas est proposé aux membres. Il a été servi le 18 mai au restaurant « l’auberge des Lys » à Val d’Izé.

repas-aines-2017-club

HISTORIQUE

Le Club du Bonheur de Landavran a vu le jour en 1979.

Le 1er Président a été M. Jean BRETON, puis se sont succédés
le 2ème Président M. Victor BOUVET,
le 3ème Président M. Victor VIEL,
le 4ème Président M. Amand BOUGERE, et enfin
le 5ème et actuel Président M. Jean DELAUNAY.

A sa création, chaque club de retraités pouvait choisir le nom du club de sa commune. A Landavran, c’est le Club du Bonheur qui a été retenu. Dans d’autres communes, c’est, par exemple, le Club de la Joie, le Club des Retraités ou encore le Club de la Bricane* à Montautour.
* La bricane est une plante qui pousse dans les bois, dans les terrains rocheux. Elle servait surtout dans le passé à faire la litière des vaches.

Nous espérons que les jeunes retraités prendront la suite de cette association, si importante pour maintenir le lien social auprès des personnes vieillissantes.

RIPAME “Le manège des 5 Lieux”

logo-ripame

RIPAME “Le manège des 5 lieux”

Vous souhaitez :
– vous informer sur les modes de garde du territoire et les disponibilités
– préparer votre enfant en douceur à la vie en collectivité pour notamment l’entrée à l’école
– trouver écoute, échange et soutien dans l’exercice de votre profession au quotidien.
Les communes de Landavran, Montreuil Sous Pérouse, Saint Christophe des Bois, Taillis, Champeaux, Marpiré et Val d’Izé se sont associées et vous proposent, depuis le 1er février 2017, ce nouveau service dédié à la petite enfance : le RIPAME (Relais Intercommunal Parents Assistants Maternels Enfants)
C’est un service gratuit d’information, d’accompagnement et d’animation à destination des assistants maternels agréés, des candidats à l’agrément, des parents et des enfants. Cette structure mutualisée et itinérante sera animée par un professionnel de la petite enfance.


Pour rappel, les ateliers d’éveil fonctionnent sur les périodes de vacances pour les communes de Landavran, Taillis, Saint Christophe des Bois et Montreuil-sous-Pérouse.
Les ateliers des vacances de printemps seront aménagés. Les informations vont seront communiquées ultérieurement.

Quinzaine “Tout Bouge”
dans les ateliers d’éveil du RIPAME
du 19 au 30/03

A l’occasion de la Grande Semaine de la Petite Enfance, le RIPAME proposera des ateliers spécifiques lors de cette quinzaine où votre enfant sera mis en mouvement. Les propositions ont été pensées par des assistants maternels du territoire.

N’hésitez pas à inscrire votre enfant aux ateliers d’éveil correspondants dans l’onglet “ateliers d’éveil” :

  • Lundi 19/03 : Val d’Izé
  • Mardi 20/03 : Val d’Izé et Montreuil-sous-Pérouse
  • Mercredi 21/03 : St Christophe des Bois
  • Jeudi 22/03 : Marpiré
  • Vendredi 23/03 : Val d’Izé
  • Mardi 27/03 : Landavran
  • Vendredi 30/03 Taillis

Fermeture du service : 7 au 11 mai 2018

Spectacle petite enfance du RIPAME : vendredi 15/06 à Val d’Izé (sur inscription – ouvert à toutes les communes du service)

Kermesse du RIPAME à Val d’Izé  : vendredi 29/06

Info nouveaux horaires du RIPAME :
Mardi :
– permanence téléphonique : 13h00-15h00
– accueil sur rendez-vous : 15h00-18h15
Jeudi :
– accueil sur rendez-vous : 13h30-19h00
Lundi (semaine paire) ou mercredi (semaine impaire) :
– accueil sur rendez-vous : 9h00-12h15

Conférence à venir après la mi-mai.

Pour tout renseignement complémentaire, le site du Ripame peut être consulté : ripamelemanege5lieux.monsite-orange.fr/

La rubrique “Ateliers d’éveil” permet de visualiser le planning

planning ateliers mars-avril 2018

Mairie de Landavran

Horaires d’ouverture au public

Lundi : 14 h – 17 h 30
Mardi : 14 h – 17 h 30
Jeudi : 14 h – 17 h 30
Vendredi : 13 h 30 – 18 h 00

Coordonnées

2 Rue des Tilleuls
35450 Landavran

Tél : 02 99 49 80 63

Fax : 02 99 49 79 59

mairiedelandavran@wanadoo.fr

Nos assistantes maternelles

Madame BAZIN Angèle – 10, Rue des Tilleuls – 02 99 49 71 92
M
adame BOUVET Aurore – 5, Allée des Ajoncs – 06 84 53 80 39
Madame DEMAY Alexandra – 6, Allée des Ajoncs – 02 99 76 05 75
Madame LABBE Odile – 1, Allée du Chêne – 02 99 49 71 90
Madame PAILLARD Catherine – Le Haut Landavran – 02 99 49 69 90
Madame PAQUET Marie-Agnès – 8, Chemin du Mée – 02 99 49 87 13
Madame PEU Marie Noëlle – 16, Route du Bois Péan – 02 99 49 71 98
Madame ROUXEL Nelly – 3 ter, Chemin de la Touche – 02 99 49 69 46
Madame SISSOKO Véronique – 7, Chemin de la Touche – 02 99 49 84 23

Pour plus de renseignements, le site http://www.assistantsmaternels35.fr/ peut être consulté.

am

Le mot du Maire

Cher internaute,

Soyez le bienvenu sur le site internet de la commune de Landavran.

Prenez le temps de découvrir les différentes rubriques et profitez des informations proposées.

N’hésitez pas à nous aider à le compléter de vos renseignements ou photos.

Bonne navigation.

Danielle RESONET

effet-vitre

Agenda

Recensement  du jeudi 18 janvier au samedi 17 février

Février
Dimanche 4 : Opération viennoiseries (APEL)
Samedi 17 : Soirée Tartiflette Volley  Montreuil

Mars
Vendredi 2 : Assemblée générale du CAL
Samedi 31 : Choucroute du foot OML  Montreuil

Avril
Vendredi 13 :  Portes ouvertes des écoles du RPI
Dimanche 15 : Troc aux plantes
Mardi 17 : Journée citoyenne

Mai
Mardi 8 : Commémoration à Champeaux
Dimanche 20 : Veau de Pentecôte

Juin
Samedi 9 : Benne papier (APEL) Champeaux
24 : Kermesse des écoles à Landavran